1. Éditeur du site
Raison sociale : SAS Kọilé France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 1 000 €
Siège social : [Adresse complète, Code postal, Ville, France]
Numéro RCS : [Ville] n° [•••]
Numéro SIRET : [•••]
Numéro TVA intracommunautaire : FR [•••] [À compléter dès attribution — non applicable en franchise TVA Année 1]
Président : Faadil [NOM]
Directeur de la publication : Faadil [NOM]
E-mail de contact : contact@koile.fr
Téléphone : [•••]
2. Hébergeur du site
Société : Cloudflare, Inc.
Adresse du siège : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Représentant dans l'Union européenne : Cloudflare Germany GmbH — Rosental 7, c/o Mindspace, 80331 Munich, Allemagne
Site : www.cloudflare.com
Les pages du site sont servies depuis le réseau mondial de centres de données Cloudflare. Les flux à destination des visiteurs européens transitent prioritairement par les centres de données européens du réseau. L'hébergeur est certifié au titre du EU-US Data Privacy Framework.
3. Propriété intellectuelle
Le site www.koile.fr, son contenu (textes, visuels, méthodologies, arborescence, code) sont la propriété exclusive de SAS Kọilé France, protégés par le droit d'auteur français et les traités internationaux applicables.
La marque KỌILÉ est déposée auprès de l'OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle) sous le n° [•••] et de l'INPI sous le n° [•••], dans les classes 35, 36, 37 et 42. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les Articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
SAS Kọilé France s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, de l'indisponibilité temporaire du site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations publiées. Les contenus du site ont une valeur informative et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou d'investissement.
5. Médiation
Conformément aux Articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige de consommation non résolu, le Client peut recourir gratuitement au médiateur suivant : [Nom et coordonnées du médiateur agréé CECMC — à désigner avant mise en ligne].